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Rencontre avec l’association Delphine Cendrine

Mercredi 23 mars, l’Institut pour la Justice a rencontré les représentants de l’association de victimes « Delphine Cendrine ». M. et Mme Stawoski ont fondé cette association après la mort tragique de leur fille, assassinée par un homme reconnu irresponsable pénalement.

Depuis lors, ils se sont faits un devoir de lutter pour l’amélioration des droits des victimes de faits commis par des personnes déclarées pénalement irresponsables. Les propositions de l’association « Delphine-Cendrine » rejoignent celles défendues par l’Institut pour la Justice, les deux structures ont une vision convergente sur de nombreux points.

 

Le droit d’appel des parties civiles  

 

La possibilité pour la partie civile d’interjeter appel d’un jugement est devenue au fil des années l’un des combats majeurs de l’IPJ. Bien sûr, l’Institut pour la Justice abonde dans le sens de l’association « Delphine Cendrine » qui propose un droit d’appel pour les parties civiles en cas de décision de relaxe ou d’acquittement pour cause d’irresponsabilité pénale du mis en cause.

 

La suspension de la prescription des infractions non-intentionnelles durant l’instruction

 

L’Institut pour la Justice est très sensible à la proposition de suspendre le délai de prescription des infractions non-intentionnelles durant l’instruction judiciaire de faits commis par un irresponsable pénal. En effet, la révélation de manquements involontaires commis avant un passage à l’acte dans le cadre de la prise en charge médico-sociale des personnes atteintes de troubles mentaux apparaissent en principe lors de l’instruction. A l’heure actuelle, le délai de prescription est de trois ans, mais bien souvent le délai de passage à l’acte ajouté au délai d’instruction judiciaire excèdent trois ans… A cet égard, le témoignage de M. Michel Trabuc, membre du collectif de victimes de l’Institut pour la Justice est sans équivoque. Récemment, un texte a été voté en première lecture à l’Assemblée nationale devrait prochainement conduire au doublement de cette durée de prescription, grâce notamment à l’implication de l’Institut pour la Justice qui avait été spécialement auditionné par les parlementaires sur ce point. Néanmoins, parce que cette problématique reste très sensible, la proposition de l’association « Delphine Cendrine » doit recevoir tout le soutien nécessaire, à plus forte raison tant que ce texte ne sera pas adopté définitivement.

 

L’exemple de la famille Trabuc

 

La famille s’est battue plusieurs années, pour le seul intérêt général, afin de faire reconnaître la responsabilité de la  psychiatre chargée du suivi de Joël Gaillard, meurtrier du père de Michel Trabuc, tué en 2004 à coups de hache.

Le profil de Joël Gaillard aurait dû retenir l’attention de la psychiatre, et pour cela, elle a été poursuivie devant le tribunal correctionnel de Marseille pour homicide involontaire. Elle avait, en effet, été le seul médecin à ne pas avoir identifié la pathologie de Joël Gaillard, malgré l’avis concordant d’au moins huit psychiatres, dont le dossier démontrait qu’il était manipulateur.

Le passé du meurtrier de Germain Trabuc était pourtant très lourd… En février 2000, il avait agressé un vigile à coups de couteau à Marseille. En mai 2001, il tentait d’assassiner le salarié d’un centre équestre à Barcelonnette. La psychiatre estimait que Joël Gaillard ne présentait pas de dangerosité, et ne lui avait d’ailleurs pas imposé de traitement spécialisé avec des neuroleptiques. Elle ne l’a « pas jugé opportun », puisque Joël Gaillard y était opposé.

Condamnée à une année de prison avec sursis par le tribunal correctionnel en décembre 2012, elle fait appel de la décision et un nouveau procès a lieu en février 2014. La Cour constate alors la prescription de l’action publique, pour infirmer le premier jugement et relaxer la psychiatre. C’est pourquoi la famille Trabuc décide de poursuivre son combat en cassation mais là encore, la prescription de l’action publique est avancée pour rejeter leur pourvoi. Dans leur affaire, le délai prescription était dépassé de 17 jours seulement.

 

Les autres propositions  de l’association « Delphine Cendrine »

 

Parmi les autres propositions de l’association « Delphine Cendrine », la simplification de la procédure de dommages et intérêts, l’extension du périmètre d’intervention de la commission d’indemnisation des victimes d’infractions (CIVI) et la simplification des conditions de dépôt d’une plainte avec constitution de partie civile reçoivent également le soutien entier de l’Institut pour la Justice.

Par ailleurs, lors de cette rencontre, les deux associations ont pu échanger sur leurs craintes liées à l’importance croissante des actes de terrorisme présentés comme étant ceux de déséquilibrés et susceptibles ainsi d’échapper à une condamnation pénale.

L’IPJ tient à souligner le remarquable travail des représentants de l’association ; cet échange pose les bases d’un travail commun que l’Institut pour la Justice espère fructueux pour l’obtention de nouveaux droits pour les victimes.

 

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Rencontre avec la structure EDVO pour malades dépendants

Il existe un lien indéniable entre la délinquance, la criminalité et la toxicomanie; c’est pour essayer de mieux comprendre les parcours thérapeutiques et judiciaires des personnes dépendantes que les représentants de l’Institut pour la Justice ont poussé les portes d’EDVO.

Mardi 22 mars, les représentants de l’Institut pour la Justice a rencontré l’association Espoir Du Val d’Oise (EDVO)  au sein de leur structure d’accueil située à Montmagny dans le Val d’Oise. 

L’association EDVO a été créée par Jean-Paul Bruneau, ancien policier de la brigade des mineurs et de la brigade des stupéfiants. Ce dernier explique avoir pris conscience lors de ses fonctions du cruel manque en France de structures adaptées pour la prise en charge efficace des malades dépendants.

 

La méthode « Modèle Minnesota »

 

Spécialisée depuis plus de 27 ans dans la prise en charge des personnes ayant un problème d’addiction à l’alcool et à la drogue, cette structure s’appuie sur une méthode d’accompagnement inspirée du Modèle « Minnesota ».  Largement répandue dans les pays anglo-saxons, cette méthode a plusieurs spécificités :

  • Elle repose sur le sevrage du malade pour lui permettre de devenir abstinent (aujourd’hui, la norme en France est la thérapie par substitution, qui consiste à prescrire aux toxicomanes des médicaments en remplacement des drogues prises).
  • L’approche des patients est globale et s’articule autour d’une équipe multidisciplinaire ; la prise en charge thérapeutique et sociale, l’auto-gestion des émotions, la préparation à une autonomie durable pour permettre aux patients une réinsertion sociale et professionnelle sérieuse.

 

La structure d’accueil à Montmagny

 

Le centre que l’Institut pour la Justice a visité accueille une trentaine de pensionnaires, qui habitent en moyenne un an dans l’ancienne menuiserie reconvertie en véritable maison où la vie en communauté est régie par les règles de la vie en famille et de la responsabilisation. La force du groupe, de l’entraide et de la motivation collective a une part très importante dans le rétablissement des pensionnaires. Des thérapeutes, eux-mêmes abstinents, assurent un suivi rapproché et une travailleuse social travaille à la logistique des réinsertions.

Les témoignages des résidents EDVO rencontrés lors de la visite sont unanimes : ce mode de prise en charge et l’abstinence totale sans produit de substitution est l’approche la plus constructive et efficace pour leur pathologie. Certains ont déjà tenté des cures auparavant, EDVO représente leur dernier espoir. Jean-Paul Bruneau nous explique que les résultats sont au rendez-vous puisque plus de 2 personnes sur 3 ne rechuteront pas. Depuis la création du centre, pas moins de 1650 personnes ont été accueillies.

 

Rencontre avec des pensionnaires

 

Parmi elles, l’Institut pour la Justice a rencontré un ancien pensionnaire abstinent « depuis 20 ans et cinq mois », venu témoigner le jour de la visite devant les résidents actuels. L’échange entre malades est primordiale pour la guérison, l’association l’a bien compris et s’appuie aussi très fortement sur le réseau des « Alcooliques Anonymes » et des « Narcotiques Anonymes » dont le système de parrainage et d’entraidde est un maillage précieux.

La rencontre avec les pensionnaires est aussi l’occasion de parler du parcours judiciaire de chacun d’eux. La plupart ont eu affaire à la Justice et ont été condamnés. Les récits sont parfois édifiants : une ancienne toxicomane a été condamnée à 15 injonctions de soins, mais il n’y a jamais eu aucun suivi ! L’implication des services judiciaires doit être cohérente, le suivi des peines est d’autant plus important qu’un toxicomane qui n’est pas soigné a toutes les chances de retomber dans des travers de délinquance ou de criminalité.

L’Institut pour la Justice invite les lecteurs intéressés à se rendre sur le site d’EDVO pour y trouver tous les renseignements relatifs à la prise de charge des malades, leur suivi et mieux comprendre la méthode du « Modèle Minnesota », trop peu connu en France aujourd’hui. La liste d’attente est longue pour obtenir une place à EDVO, le développement de ce modèle thérapeutique semble plébiscité par les malades eux-mêmes.

 

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Home-Jacking et légitime défense

Entretien avec Me Thibault de Montbrial

Me Thibault de Montbrial, avocat au barreau de Paris et expert associé à l’Institut pour la Justice, s’exprime au sujet du phénomène du Home-Jacking, c’est-à-dire le vol à main armée contre des particuliers à leur domicile, et explique pourquoi l’augmentation inquiétante de ce type d’agressions devrait amener à modifier le droit français relatif à la légitime défense.

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Tribunaux correctionnels pour mineurs : l’IPJ souhaite leur maintien

 

Après la déclaration de Jean-Jacques Urvoas fixant comme objectif la suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs, le site d’information Atlantico a interrogé Guillaume Jeanson, porte-parole de l’Institut pour la Justice, qui fait part de son inquiétude. Selon lui, non seulement les tribunaux correctionnels pour mineurs doivent être maintenus, mais leurs structures doivent évoluer en déchargeant les juges des enfants des décisions pouvant être rendues par d’autres autorités, ainsi qu’en professionnalisant certains assesseurs.

 

Les tribunaux correctionnels pour mineurs, créés pour lutter contre des « noyaux suractifs »

 

Le garde des Sceaux, Jean-Jacques Urvoas, souhaite supprimer les tribunaux correctionnels pour mineurs au prétexte qu’ils ne représentent que peu de condamnations à l’égard des mineurs, qu’ils encombrent les juridictions, et que les peines prononcées seraient  équivalentes aux tribunaux pour enfants.

La création des tribunaux correctionnels pour mineurs en 2011 visait à adapter la réponse pénale à l’évolution de la délinquance des mineurs, et ainsi, de cibler ce qu’il convient d’appeler, selon les propos de Sebastian Roché, les « noyaux suractifs » de cette délinquance. Ils étaient également une réponse, selon Fréderic Carteron, à l’inexpérience des assesseurs remplacés par des professionnels.

 

Des tribunaux à maintenir et à faire évoluer

 

Les tribunaux correctionnels pour mineurs ont été victimes de l’abandon des politiques qui n’ont pas attribué les moyens nécessaires au bon fonctionnement de ces juridictions ainsi que de l’hostilité d’une partie des magistrats, notamment de l’actuelle directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse, Catherine Sultan.

Si l’Institut pour la Justice s’oppose à la suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs, d’autres voix s’accordent à dire que leur fin serait une erreur à l’image d’André Varinard. Me Guillaume Jeanson, porte-parole de l’Institut pour la Justice, propose des évolutions structurelles de ces tribunaux notamment de décharger les juges des enfants des mesures pouvant être prononcées par l’Aide sociale à l’enfance, ou encore, en professionnalisant des assesseurs afin qu’ils siègent aux tribunaux correctionnels pour mineurs.

Télécharger ici l’interview de Guillaume Jeanson

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Tribunaux correctionnels pour mineurs : l’IPJ défend leur maintien dans la presse

Suite à l’annonce du garde des Sceaux de supprimer les tribunaux correctionnels pour mineurs, l’Institut pour la Justice a vivement réagi à cette déclaration et demande au ministre de la justice de ne pas procéder à cette suppression. La presse a relayé l’inquiétude de l’Institut pour la Justice.

 

Le garde des Sceaux souhaite supprimer les tribunaux correctionnels pour mineurs

 

Le nouveau garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas ne semble pas avoir totalement renoncé à la politique pénale initiée par son prédécesseur Christiane Taubira. Le 8 mars dernier, il affirme sa volonté de mettre fin aux tribunaux correctionnels pour mineurs. Cette juridiction permet de juger plus spécifiquement les mineurs multirécidivistes âgés de 16 à 18 ans. L’Institut pour la Justice a vivement réagi à cette annonce par l’intermédiaire d’un communiqué.

 

L’opposition de l’Institut pour la Justice reprise dans la presse

 

L’Institut pour la Justice demande au garde des Sceaux de renoncer à cette suppression qui serait un message d’impunité. La fin des tribunaux correctionnels pour mineurs ne ferait que renforcer le sentiment de toute-puissance de ces jeunes multirécidivistes. L’Institut pour la Justice a été repris par la presse.

 

L’Institut pour la Justice cité par l’AFP

 
AFP - 8 mars 2016 - Urvoas veut fermer les TCM

 

 

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De grâce Monsieur le Ministre, rétractez-vous !

L’Institut pour la Justice, think tank citoyen œuvrant pour une justice plus protectrice des citoyens et plus équitable à l’égard des victimes, se désole d’apprendre que le nouveau garde des Sceaux a annoncé ce matin sa volonté de supprimer les tribunaux correctionnels pour mineurs récidivistes.

Alors que le nombre de crimes et délits de violence commis par les mineurs a augmenté de 575% depuis 1990, l’association s’inquiète de voir supprimer un dispositif justement chargé de soumettre les mineurs délinquants les plus âgés et les plus chevronnés à une collégialité de magistrats professionnels.

Les 275 000 signataires de la pétition de l’Institut pour la Justice pour leur maintien espéraient que le départ de Christiane Taubira aurait enterré ce projet dangereux.

Le Garde des sceaux argue que les moyens de la justice ne permettent pas le bon fonctionnement de ces tribunaux. La sécurité des Français serait-elle donc uniquement soumise à des exigences comptables ?

Si cette suppression était appliquée, elle enverrait en effet aux mineurs multirécidivistes un message d’impunité qui renforcerait leur sentiment de toute-puissance.

Supprimer les tribunaux correctionnels relève donc d’un abandon coupable pour le devenir de ces jeunes et pour la sécurité de tous. De grâce, rétractez-vous Monsieur le Ministre !

Télécharger ici le communiqué de l’Institut pour la Justice

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Aide aux victimes durant l’enquête : les moyens sont-ils à la hauteur des bonnes intentions ?

L’Institut pour la Justice, think tank citoyen œuvrant pour une justice plus protectrice des citoyens et plus équitable à l’égard des victimes, salue la poursuite de la transposition de plusieurs directives européennes améliorant les droits des victimes dans la phase d’enquête.

À cet égard, l’association se réjouit de la publication du décret du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes ; mais attend néanmoins que le gouvernement dégage les moyens indispensables à sa juste application.

L’Institut pour la Justice se bat depuis des années pour voir des avancées de cette nature en faveur des victimes. L’association regrette cependant qu’il ait fallu la pression des institutions européennes pour que la France daigne enfin reconsidérer l’accompagnement des victimes.

La transposition du « droit à la traduction et à l’assistance des victimes par un interprète » était attendue de longue date. L’Institut pour la Justice s’en réjouit mais s’interroge sur les conditions de financement de cette mesure et les délais de sa mise en œuvre pratique.

« L’évaluation personnalisée des victimes d’infractions » doit également être saluée mais pose la question de la formation des policiers qui en auront la charge. L’Institut pour la Justice attend donc l’engagement du gouvernement d’accorder les moyens nécessaires à cette formation.

Enfin, l’Institut pour la Justice s’inquiète de voir qu’il est possible de déroger facilement aux mesures de protection accordées aux victimes. Le gouvernement doit s’engager à ce que cette exception ne devienne pas la règle comme cela l’a été pour les peines-plancher. L’association restera vigilante à l’application de ce décret et encourage la volonté des institutions européennes et du gouvernement d’œuvrer pour les droits des victimes.

Télécharger ici le communiqué de l’Institut pour la Justice

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Surpopulation carcérale : le prétexte pour libérer toujours plus tôt les détenus

L’Institut pour la Justice, think tank citoyen œuvrant pour une justice plus protectrice des citoyens et plus équitable à l’égard des victimes, demande aux députés de rejeter massivement la disposition du projet de loi sur la procédure pénale qui soumet l’octroi de réductions supplémentaires de peines aux situations de surpopulation carcérale.

L’Institut pour la Justice n’a plus de mot pour désigner l’acharnement obsessionnel de certains députés à éviter la prison aux personnes condamnées. Ce combat anti-carcéral purement idéologique ne s’intéresse même plus à la personnalité du mis en cause, à la nature de la peine ou de l’infraction, et bien évidemment au dommage subi par la ou les victimes.

L’Institut pour la Justice demande aux députés de replacer le débat dans le champ de la raison. La sécurité des Français doit répondre à des mesures pragmatiques et non aux aveuglements idéologiques.

Bien que cela soit évident pour le garde des Sceaux et bon nombre de députés, il semble nécessaire de rappeler, une fois encore, que la première solution contre la surpopulation carcérale, fléau qui dénature le sens de la peine et souille la dignité des détenus, est la construction de nouvelles places de prison.

L’Institut pour la Justice préconise donc le retrait de ce dispositif et la construction en urgence de 30 000 places de prison pour être à la hauteur de ses voisins européens et permettre ainsi une exécution des peines plus juste et respectueuse des détenus.

Télécharger ici le communiqué de l’Institut pour la Justice

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