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Home-Jacking et légitime défense

Home-Jacking et légitime défense

Me Thibault de Montbrial, avocat au barreau de Paris et expert associé à l’Institut pour la Justice, s’exprime au sujet du phénomène du Home-Jacking, c’est-à-dire le vol à main armée contre des particuliers à leur domicile, et explique pourquoi l’augmentation inquiétante de ce type d’agressions devrait amener à modifier le droit français relatif à la légitime défense.

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La légitime défense et la lutte contre le terrorisme

Me Thibault de Montbrial, avocat au barreau de Paris et expert associé à l’IPJ, expose quelques propositions simples pour lutter plus efficacement contre la menace terroriste et, plus largement, explique pourquoi il serait nécessaire de modifier le droit français relatif à la légitime défense.

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Une victime est-elle déterminée à le rester ? Réflexions sur la légitime défense dans la société d’aujourd’hui

Face à l’augmentation des violences physiques, et face à la prolifération préoccupante de certaines armes de guerre, la problématique de la légitime défense est redevenue d’actualité.

Cette note propose une large réflexion sur la légitime défense en reprenant les fondements philosophiques et historiques sous-jacents (notamment pour la dissocier de la vengeance). Elle contient ensuite une analyse critique du droit positif: l’appréciation des critères d’application de la légitime défense par les tribunaux y apparaît aujourd’hui en décalage parfois flagrant avec les situations pratiques, décalage fondé tant sur une méconnaissance de ces réalités, que sur des préjugés relatifs à la notion de violence légitime.

Il est pourtant des situations dramatiques où la légitime défense est hélas nécessaire au sens premier du terme, et il convient de voir les présomptions légales qui la définissent pleinement restaurées dans une vision judiciaire enfin pragmatique et concrète de ces situations. Une modernisation de la formation des magistrats est ainsi évoquée, ainsi qu’une évolution législative souhaitable pour permettre à chaque victime de ne pas se voir contrainte à le rester lorsque cela est possible.

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Une victime est-elle déterminée à le rester ? Réflexions sur la légitime défense dans la société d’aujourd’hui

Thibault de Montbrial est avocat au Barreau de Paris.

Ceci est la version écrite de Maître Thibault de Montbrial au colloque de l’Institut pour la Justice intitulé : Une justice pénale rénovée, fondée sur la criminologie moderne des 13 et 14 décembre 2012 au Grand Salon de la Sorbonne.

Cette intervention a eu lieu le 13 décembre 2012 sur le thème : Rénover le droit et la procédure pénale et sur le sujet : Un droit des victimes renforcé.

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